Accueil Mentions légales
Ce site est édité par : PACIR Les Artistes au Grand Cœur 40 rue des croisades, mottland1 34280 la Grande Motte Laurent PIGEAULT, Président site édité par Jean Philippe Grillon et logiciel Cariboost Web Acappella Toute information et service de ce site sont réputés être fournis 'en l'état'. PACIR Les Artistes au Grand Cœur ne souscrivent à cet effet aucun engagement, ni ne fournissent aucune garantie, ni expresse ni tacite, autre que celle prévue par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que les contenus et services de ce site répondent aux besoins de l'utilisateur, ni que les informations et services fournis soient à jour. PACIR Les Artistes au Grand Cœur n'assument aucune responsabilité en raison de l'éventuelle inexactitude ou imprécision des informations et services fournis sur ce site. l'association peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux services et informations fournis sur ce site. En aucun cas, l'association ne peut être tenu pour responsable de quelconques dommages, directs ou indirects, qui puissent résulter de l'accès à ce site ou de son utilisation, dommages incluant notamment, mais sans limitation, tout préjudice financier ou commercial, pertes d'exploitation, pertes de programmes ou de données dans votre système d'information, même si PACIRLes artistes au Grand Cœur a eu la connaissance de la possibilité de survenance de tels dommages. Les obligations de l'association relatives à ses produits et services sont régies exclusivement par les contrats au titre desquels ils sont fournis. Tout produit ou service dont l'acquisition serait réalisée à partir de ce site sans être soumise à un contrat en bonne et due forme est réputé être fourni en l'état, sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, autre que celles découlant de la stricte application des lois en vigueur, et l'utilisation d'un tel produit ou service se fait aux seuls risques de l'acquéreur. Ce site, ses contenus et ses services sont la propriété de leurs auteurs et relèvent des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelle forme que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. PACIR Les Artistes au Grand Cœur n'assume aucune obligation de contrôle des informations que l'utilisateur peut divulguer sur ce site. A ce titre, l'utilisateur garantit que n'importe quels informations, éléments ou commentaires autres que des données personnelles, que l'utilisateur peut transmettre à l'association par ce site, ne viole aucun droit de propriété intellectuelle d'un tiers ou une autre loi applicable. De tels informations, éléments ou commentaires, seront traités comme non confidentiels